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Alertes

Soyez au courant en tout temps!

2024-02-27

Permis de colportage

La Municipalité a émis un permis de colportage conforme à l’entreprise Québec Alimentation pour la vente de viandes.

2024-03-14

Fraude de cartes bancaires - appel à la vigilance

Communiqué de la Sûreté du Québec

Recherche

RÈGLEMENTS D'URBANISME

Veuillez prendre note que les versions administratives des règlements d’urbanisme déposées sur le site Internet de la Municipalité, ainsi que leurs annexes, y sont qu’à titre informatif seulement. Nous vous invitons à vous référer à l’inspectrice municipale et en bâtiment pour valider vos recherches. En cas de divergences ou de disparités entre les versions administratives déposées sur le site Internet et les règlements officiels adoptés par la Municipalité, ces derniers prévalent en tout temps

Dérogation

Règlement relatif aux dérogations mineures (règlement numéro 97-28)
Modifiant le Règlement relatif aux dérogations mineures (règlement 2019-28-01)


PAE

Plan d'aménagement d'ensemble 1997-29 (version administrative mise à jour décembre 2009)


Plan d'urbanisme

Plan d'urbanisme 2024-184-03 modifiant règlement 2009-184 intitulé Plan d'urbanisme, phénomème îlot de chaleur
Annexe 1 

 

Plan d'urbanisme 2009-184 (version administrative mise à jour mars 2021)
Plan Grandes affectations au sol (mise à jour mars 2021)
Plan contraintes et zones 2009


Zonage

PROJET Zonage 2024-185-30 modifiant règlement de zonage 2009-185, concernant la sécurité des piscines 
(sera adopté lors de la séance ordinaire du lundi 6 mai 2024

Zonage 2023-185-29 modifiant règlement de zonage 2009-185
, concernant un ajout d'usage dans la zone RAG-9 

Annexe A


Zonage 2009-185 (version administrative mise en jour décembre 2021)
Zonage - Terminologie (version administrative mise à jour mars 2018)
Zonage - Grille des usages et normes (mise à jour septembre 2021)
Plan de zonage - 1 de 2 (mise à jour mars 2021)
Plan de zonage - 2 de 2 (mise à jour février 2021)
Zonage - Parc éolien
Zonage - Parc éolien plan


Lotissement

Lotissement 2009-186 (version administrative mise à jour novembre 2022)


Construction

Construction 2009-187 (version administrative mise à jour octobre 2016)


Permis et certificats

Permis et certificats 2009-188 (version administrative mise à jour septembre 2021)

Permis et certificats 2023-188-09 (ajout en date du 6 juillet 2022)


Conditions permis construction

Conditions 2009-189


PIIA

PIIA 2009-190 (version administrative mise à jour septembre 2021)


Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble

PPCMOI 2021-282

2022-PPCMOI-01

2022-PPCMOI-02