AVIS PUBLICS 2019

Adoption seconds projets règlements d'urbanisme (Zonage)
Prévisions budgétaires 2020 - séance extraordinaire

Entrée en vigueur du règlement 2019-271-02
Avis de vacance au poste de conseiller no 4

Dérogation mineure (2019-DER-141 et 2019-DER-142)

Dépôt rôle d'évaluation annuel 2020

Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage)

Dépôt projet règlement chemins 2019-271-02
Dérogation mineure (2019-DER-141 et 2019-DER-142)

Dérogation mineure (2019-DER-140)

Entrée en vigueur du règlement 2019-271-01

Préavis de vente d'immeubles pour défaut de paiement de taxes 2019

Avis de dépôt du projet de règlement 2019-271-01

Dérogation mineure (2019-DER-139)

Avis d'entrée en vigueur du règlement 2019-272

Dérogation mineure (2019-DER-138)
Dérogation mineure (2019-DER-137)
Modification de la date de la séance d'août

Avis de dépôt du projet de règlement numéro 2019-272

Dérogation mineure (2019-DER-135)

Entrée en vigueur du règlement 2019-185-13

États financiers 2018

Avis d'adoption du règlement d'urbanisme - Zonage

Adoption second projet règlement d'urbanismte - Zonage

Avis d'adoption du règlement concernant les chemins, la sécurité routière et de la circulation

Entrée en vigueur du règlement relatif aux dérogations mineures

Dépôt du projet de règlement relatif aux dérogations mineures

Dépôt du projet de règlement concernant les chemins, la sécurité routière et la circulation
Séance publique de consultation pour le règlement 2019-185-13
Entrée en vigueur du règlement sur le traitement des élus
Dérogation mineure (2019-DER-133)

Rôle de perception 2019

Adoption du projet de règlement relatif au traitement des élus


AVIS PUBLICS 2018

AVIS PUBLICS 2017

Adoption règlement taxation 2018
Entrée en vigueur règlement d'ubanisme (Permis)
Adoption seconds projets règlements d'urbanisme (Lotissement | PIIA)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Calendrier des séances ordinaires du Conseil pour l'année 2018
Adoption projet règlement code d'éthique des élus municipaux
Prévisions budgétaires 2018 - séance extraordinaire
Adoption projet règlement taxation 2018
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Lotissement | Permis | PIIA)
Résultat de l'élection 2017
Résultat des votes (élection 2017) 
Dépôt du rôle triennal 2018-2019-2020
Dérogation mineure (2017-DER-128)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Village) 
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Paroisse)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Dérogation mineure (2017-DER-127) et son retrait
Entrée en vigueur règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Entrée en vigueur règlement concernant Comité consultatif d'urbanisme
États financiers 2016
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Zonage)
Dérogation mineure (2017-DER-126)
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Permis)
Adoption règlement d'urbanisme (Zonage)
Adoption règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Adoption règlement concernant protection sources d'eau potable
Entrée en vigueur règlement comité de sélection pour adjudication contrats
Dérogation mineure (2017-DER-125)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Permis)
Rôle de perception 2017
Entrée en vigueur règlements uniformisés appliqués par Sûreté du Québec
Entrée en vigueur règlement abrogrant un emprunt
Dérogation mineure (2016-DER-124)