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Traitement des eaux
USINE D'ÉPURATION
Avis public - Usine d'épuration mars 2008 Avis public - Usine d'épuration avril 2008
RÉSEAU D'ÉGOUTRÉFÉRENDUM
IL Y A EU 247 VOTES SUR UNE POSSIBILITÉ DE 319 DONC UN TAUX DE PARTICIPATION DE 77 %.93 CONTRE OU 38%153 EN FAVEUR OU 62 %1 VOTE REJETÉLe règlement numéro 2008-173 décrétant une dépense de 2 181 065 $ et un emprunt de 1 656 065 $ pour l'implantation d’un réseau d’égout domestique à faible diamètre dans les secteurs de la montée du Grand-Bois, de Bourpeuil et des Pins est donc approuvé par la population habile à voter. Merci pour votre participation. Présentation du 22 janvier 2008 - Réseau d'égout Avis public - Réseau d'égout mars 2008 Avis public - Réseau d'égout mars 2008 Questions et réponses mars 2008 Règlement 2008-176 avril 2008 Résumé du projet juin 2008Votre municipalité doit veiller à l’application du règlement Q2-R8 portant sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées. Ce règlement, qui émane de la Loi sur la Qualité de l’environnement, prévoit l’émission d’un permis par votre municipalité dans certaines circonstances.
Vous pouvez consulter le règlement provincial en cliquant sur ce lien : Q2-R8
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